Skip to content

Les élections de parents d’élèves.

Voici le calendrier des élections de parents d’élèves:

  calendrier_national

 

 

 

FICHE DESTINEE AUX PARENTS D’ELEVES

ELECTIONS DES REPRESENTANTS DES PARENTS D’ELEVES
AUX CONSEILS DES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES

La date des élections est fixée au :

Je vous précise que les parents élus au Conseil d’école constituent le Comité des Parents. Le nombre des membres à élire est égal au nombre de classes.

CONDITIONS DU VOTE

Les représentants des parents sont élus, pour la durée de l’année scolaire, au scrutin de liste, à la représentation proportionnelle au plus fort reste
Le panachage et la radiation ne sont pas autorisés
Chaque parent dispose d’un suffrage
Les organismes sociaux et les personnes ayant la garde légale ou judiciaire d’un ou plusieurs élèves ne disposent que d’une voix
Le vote par correspondance est autorisé selon les modalités suivantes :

L’électeur insère le bulletin de vote dans une première enveloppe (dite enveloppe n°1), qu’il cachette. Cette enveloppe ne doit porter aucune mention ni aucun signe distinctif.
L’électeur place ensuite cette enveloppe n°1 dans une seconde enveloppe (dite enveloppe n° 2), qu’il cachette et sur laquelle il appose sa signature, inscrit lisiblement son nom, ses prénoms et la mention « Elections des Représentants des Parents d’élèves au Conseil d’école », si celle-ci n’est pas pré-remplie.

Enfin, l’électeur insère cette enveloppe n° 2 dans une 3ème enveloppe (dite enveloppe n°3) qu’il cachette et adresse à l’établissement scolaire, dûment affranchie. Elle peut être également remise directement au bureau de vote ou à son Président qui enregistrera sur cette enveloppe la date et l’heure de remise de la lettre.
L’attention des électeurs doit être appelée sur la nécessité de prévoir les éventuels retards d’acheminement postal car les plis parvenus après la clôture du scrutin ne pourront pas être pris en compte

Published inInformations diverses: Conseil d'école, piscine....MasléonSaint Denis des Murs
Afficher les mentions légales | Conditions générales d'utilisation | Aide à la rédaction du registre de traitement
Nom et adresse de l’établissement scolaire
EEPU Masléon
Nom du directeur de la publication
Roulier
Nom du responsable de la rédaction
Roulier
Nom et adresse du fournisseur d’hébergement
OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix