Mentions légales

A compléter (en même temps que la charte à retourner), voir cette page et à publier sur votre site (un lien peut être mis en pied de page si souhaité, nous consulter) :

Présentation générale

Dénomination : Réseau Canopé
Siège social : Téléport 1 @4, 1 avenue du Futuroscope, CS 80158, 86961 Futuroscope CEDEX
Tél. (standard) : 05 49 49 78 00
Statut juridique : Établissement public à caractère administratif sous tutelle du ministère de l’Éducation nationale
Directeur de la publication : Monsieur Jean-Marie PANAZOL
Par délégation, Madame Nathalie DEPARDIEU en qualité de Directrice de la Direction Territoriale Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes située 6 rue Sainte-Catherine 86034 Poitiers Cedex
Hébergement, géré par Réseau Canopé – site de Poitiers : OVH Roubaix, géré par Réseau Canopé – Site de Poitiers

Propriétaire du site

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le présent site est la propriété du Réseau Canopé.

Éditeur du service sur le sous site http://blogsenclasse.fr/adresse-du-blog/ :

[ici compléter avec le/les noms et adresses de l’établissement ou de(s) école(s)]

  • Directeur de la publication : [votre IEN – Votre chef d’établissement]
  • Responsable de rédaction : [même personne que sur la charte]
  • Graphisme : http://www.wordpress.org/extend/ ;
  • Webmestre : Michel Carballo – michel.carballo@reseau-canope.fr
  • Hébergement, géré par Réseau-Canopé site de Poitiers : OVH,  2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 

Vous pouvez consulter les mentions légales de la plateforme globale de blogs du Réseau Canopé ici :

http://blogsenclasse.fr/mentions-legales/

Responsabilité du Réseau Canopé

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Données personnelles (mise à jour du 25 mai 2018)

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Réseau Canopé travaille actuellement sur sa mise en conformité aux nouvelles règles introduites par le «  Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE  » consultable sur le site de la CNIL à l’adresse suivante https://www.cnil.fr/fr/reglement-europeen-protection-donnees.

Informations personnelles

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Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 et à la loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail à michel.carballo@reseau-canope.fr

Liens hypertextes et utilisation des documents mis en ligne

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Publications – Actualités

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Le format PDF est un format de fichier universel qui permet de conserver les polices, la mise en page, les couleurs et les graphiques des documents d’origine, quel qu’en soit le type et quelle que soit la plate-forme (Mac, PC, …) et les applications utilisées pour les créer. Les fichiers PDF sont peu volumineux et peuvent être partagés, visualisés, consultés et imprimés en conservant leur aspect original à l’aide du logiciel gratuit. (Site Internet : www.adobe.fr )

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